![\"ART_weiwei.jpg\"](\"\/wp-content\/uploads\/102013\/ART_weiwei.jpg\" "\\"ART_weiwei.jpg\\"")
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L\u2019art a-t-il tous les droits? R\u00e9guli\u00e8rement, les tribunaux sont saisis pour trancher cette question pour des motifs vari\u00e9s, allant du droit d\u2019auteur \u00e0 des affaires de morale, en passant par la protection des mineurs ou des questions plus politiques. La libert\u00e9 d\u2019expression, un droit inscrit dans la Constitution et la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme, prot\u00e8ge les artistes dans le cadre de leur cr\u00e9ation. \u00abCependant, comme tout droit, il conna\u00eet ses restrictions qui varient selon les Etats, pr\u00e9cise Me Christian Pirker, avocat genevois sp\u00e9cialis\u00e9 dans l\u2019art, qui a cor\u00e9alis\u00e9 l\u2019exposition Controverses au Mus\u00e9e de l\u2019Elys\u00e9e \u00e0 Lausanne en 2008. En France, par exemple, il existe une l\u00e9gislation accrue pour lutter contre le racisme et l\u2019antis\u00e9mitisme. Dans d\u2019autres pays, la l\u00e9gislation pour lutter contre la pornographie est plus stricte. Ces restrictions affectent la libert\u00e9 d\u2019expression, qui n\u2019est pas absolue. Elle conna\u00eet ainsi un tronc commun et des particularit\u00e9s.\u00bb<\/p>\n
Hors Occident, la libert\u00e9 d\u2019expression des artistes est r\u00e9guli\u00e8rement pi\u00e9tin\u00e9e. Pensons \u00e0 la Chine o\u00f9 l\u2019artiste contestataire Ai Weiwei s\u2019est retrouv\u00e9 derri\u00e8re les barreaux en 2011, pour une pr\u00e9tendue affaire de fraude fiscale. La Russie constitue \u00e9galement un cas d\u2019\u00e9cole du non-respect de la libert\u00e9 d\u2019expression. Les Pussy Riot n\u2019ont pu se r\u00e9fugier derri\u00e8re la D\u00e9claration universelle des droits de l\u2019homme apr\u00e8s leur happening sauvage dans l\u2019\u00e9glise du Christ Saint-Sauveur \u00e0 Moscou. Leur Te Deum Punk implorant la Vierge Marie de chasser Vladimir Poutine du pouvoir a valu \u00e0 trois des membres du collectif un internement de plusieurs ann\u00e9es dans un camp de travail.<\/p>\n
En Allemagne, c\u2019est avec les symboles hitl\u00e9riens, prohib\u00e9s au m\u00eame titre que l\u2019organisation dont ils \u00e9manent, qu\u2019on ne rigole pas. La loi pr\u00e9voit n\u00e9anmoins que la libert\u00e9 d\u2019expression l\u2019emporte sur cette interdiction lorsqu\u2019ils s\u2019expriment dans un cadre artistique, scientifique ou dans un but d\u2019\u00e9ducation. Reste \u00e0 la justice \u00e0 d\u00e9finir ce qui rel\u00e8ve du cadre artistique. En juin dernier, Jonathan Meese s\u2019est attir\u00e9 des ennuis en appuyant sa proclamation cabotine d\u2019une \u00abdictature de l\u2019art\u00bb en levant le bras \u00e0 la mani\u00e8re des nazis. Le contexte, un forum de discussion organis\u00e9 par le magazine Der Spiegel sur la m\u00e9galomanie dans l\u2019art, n\u2019\u00e9tait ni une salle de th\u00e9\u00e2tre, ni un mus\u00e9e. Pourtant la cour de justice de Kassel, ville o\u00f9 s\u2019est d\u00e9roul\u00e9 l\u2019incident, a innocent\u00e9 l\u2019enfant terrible de l\u2019art allemand, \u00e9largissant du m\u00eame coup les territoires de l\u2019art.<\/p>\n
Tr\u00e8s m\u00e9diatis\u00e9es, les plaintes li\u00e9es \u00e0 des questions de morale dans l\u2019art ne se transforment que rarement en condamnation, mais peuvent avoir des cons\u00e9quences plus pernicieuses. C\u2019est le constat dress\u00e9 par St\u00e9phanie Moisdon, responsable du Master arts visuels de l\u2019Ecal \u00e0 Lausan-ne, qui avait co-curat\u00e9 l\u2019exposition \u00abPr\u00e9sum\u00e9s innocents\u00bb, sur les rapports de l\u2019art \u00e0 l\u2019enfance au CAPC de Bordeaux en 2001. Alors que l\u2019exposition jetait un regard critique sur l\u2019usage commercial de l\u2019image des enfants par les m\u00e9dias et la publicit\u00e9, St\u00e9phanie Moisdon, et sa partenaire, Marie-Laure Bernadac, ainsi que l\u2019ancien directeur du mus\u00e9e bordelais Henry-Claude Cousseau se sont retrouv\u00e9s sur le banc des accus\u00e9s.<\/p>\n
L\u2019association catholique La Mouette avait mis en cause certaines \u0153uvres et port\u00e9 plainte contre les organisateurs de l\u2019exposition au motif de \u00abdiffusion de l\u2019image d\u2019un mineur pr\u00e9sentant un caract\u00e8re pornographique\u00bb et \u00abdiffusion de messages violents, pornographiques ou contraires \u00e0 la dignit\u00e9 humaine susceptibles d\u2019\u00eatre vus par un mineur\u00bb.<\/p>\n
Parmi les \u0153uvres incrimin\u00e9es, des photos de Nan Goldin, Robert Mapplethorpe ou de Cindy Sherman, des dessins d\u2019Ugo Rondinone ou encore une toile de Marlene Dumas. Tous ces artistes mondialement connus avaient d\u00e9j\u00e0 expos\u00e9 les pi\u00e8ces d\u00e9nonc\u00e9es sans difficult\u00e9. La brigade des mineurs \u00e9tait pass\u00e9e au mus\u00e9e avant l\u2019ouverture de l\u2019exposition et n\u2019avait constat\u00e9 aucune infraction. Des avertissements \u00e0 l\u2019intention des enfants et de leurs parents les mettaient en garde contre les pi\u00e8ces potentiellement choquantes. Dans la plainte de l\u2019association, un m\u00e9lange avait \u00e9t\u00e9 fait entre les pi\u00e8ces effectivement pr\u00e9sent\u00e9es dans l\u2019exposition et celles qui n\u2019apparaissaient que dans le catalogue. Toutes ces mesures et l\u2019apparence fantomatique du dossier d\u2019accusation n\u2019avaient pourtant pas emp\u00each\u00e9 la proc\u00e9dure de s\u2019\u00e9terniser pendant dix ans avant qu\u2019un non-lieu ne soit prononc\u00e9.<\/p>\n
Quoique perdante, La Mouette a r\u00e9ussi \u00e0 effrayer le landerneau politico-artistique fran\u00e7ais. Dans une tribune publi\u00e9e dans Le Monde en 2010, titr\u00e9e Larry Clark, vers une interdiction au public, St\u00e9phanie Moisdon analysait comme une cons\u00e9quence du froid jet\u00e9 par l\u2019affaire du CAPC, la d\u00e9cision de la Mairie de Paris d\u2019interdire aux mineurs l\u2019exposition du photographe am\u00e9ricain. Selon elle, la crainte d\u2019une d\u00e9nonciation pousserait \u00e9galement les esprits \u00e0 prendre en amont des mesures pour \u00e9viter de choquer. \u00abJe n\u2019ai cess\u00e9 depuis l\u2019affaire d\u2019\u00eatre r\u00e9guli\u00e8rement \u00abconsult\u00e9e\u00bb dans mon domaine, \u00e0 titre d\u2019experte, afin d\u2019aider \u00e0 fixer les limites de la dangerosit\u00e9 d\u2019une \u0153uvre et des risques de poursuite judiciaire\u00bb, t\u00e9moignait ainsi la commissaire.<\/p>\n
\u00abIl n\u2019y a aucun doute que la peur du proc\u00e8s, le politiquement correct et l\u2019autocensure gagnent du terrain, commente Christian Pirker. Chaque fois que je parle \u00e0 un artiste ou \u00e0 un curateur, je l\u2019encourage \u00e0 ne pas c\u00e9der au fantasme irrationnel de la plainte. Il faut naturellement se renseigner pour ne pas violer la loi mais dans le m\u00eame temps, il ne faut pas s\u2019autocensurer par peur d\u00e9raisonnable. Etre d\u00e9cri\u00e9 ne revient pas automatiquement \u00e0 \u00eatre poursuivi p\u00e9nalement. Soutenir ses convictions et opinions, d\u00e9marches pr\u00e9cis\u00e9ment couvertes par la libert\u00e9 d\u2019expression, doit guider la cr\u00e9ation et la diffusion d\u2019art, sinon cela revient \u00e0 \u00e9crire un article ti\u00e8de et lisse, expression du politiquement correct.\u00bb<\/p>\n
En Suisse, les annales de la justice comportent une condamnation qui a fait du bruit dans les ann\u00e9es 1980, puisque l\u2019artiste incrimin\u00e9 avait fait recours \u00e0 la Cour des droits de l\u2019homme de Strasbourg. \u00abLe peintre Josef Felix Muller avait expos\u00e9 des toiles jug\u00e9es pornographiques dans une exposition collective \u00e0 Fribourg en 1981. Il avait \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 en vertu de l\u2019ancien code p\u00e9nal pour obsc\u00e9nit\u00e9. Ses toiles avaient m\u00eame \u00e9t\u00e9 confisqu\u00e9es\u00bb, rappelle Bertil Cottier, professeur de droit et doyen de la facult\u00e9 des sciences de la communication \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de la Suisse italienne.<\/p>\n
Les juges de Strasbourg n\u2019avaient pas modifi\u00e9 la d\u00e9cision suisse, arguant qu\u2019ils ne pouvaient pas imposer des standards de moralit\u00e9 \u00e0 chaque pays. Leurs successeurs ont infl\u00e9chi cette position en cassant un jugement turc il y a trois ans. La justice de ce pays avait fait saisir la traduction des Onze mille verges de Guillaume Apollinaire, qu\u2019elle consid\u00e9rait comme pornographique. \u00abL\u2019\u00e9diteur a obtenu gain de cause car la juridiction europ\u00e9enne a estim\u00e9 que l\u2019\u0153uvre d\u2019Apollinaire appartenait au patrimoine culturel europ\u00e9en. Cette instance a donc entrouvert une porte, sans qu\u2019on sache quelle \u0153uvre est qualifi\u00e9e pour la traverser car le crit\u00e8re de patrimoine reste vague\u00bb, commente le professeur tessinois.<\/p>\n
En droit suisse, la repr\u00e9sentation de la violence est \u00e9galement soumise \u00e0 une certaine appr\u00e9ciation. L\u2019article 135 du code p\u00e9nal pr\u00e9voit de punir ceux qui mettent en circulation des images illustrant avec insistance des actes de cruaut\u00e9 envers des humains ou des animaux sans pr\u00e9senter une valeur d\u2019ordre culturel. \u00abEncore faut-il s\u2019entendre sur ce qui pr\u00e9sente une valeur culturelle, sur qui est artiste, puisqu\u2019il n\u2019existe pas de registre professionnel dans ce m\u00e9tier\u00bb, ajoute Bertil Cottier.<\/p>\n
Il existe cependant un domaine o\u00f9 le flou appara\u00eet plus touffu encore: celui du droit d\u2019auteur. Ces affaires qui opposent g\u00e9n\u00e9ralement des artistes entre eux, se r\u00e8glent souvent hors des tribunaux par des accords financiers. Dans les cas o\u00f9 le recours \u00e0 la justice est n\u00e9cessaire, le droit t\u00e9moigne de son inadaptation aux pratiques artistiques d\u2019avant-garde. \u00abIl sera toujours en retard sur la pratique. En droit d\u2019auteur, on consid\u00e8re encore l\u2019art avec une vision romantique de l\u2019auteur h\u00e9rit\u00e9e du XIXe si\u00e8cle. Aujourd\u2019hui, tout un pan de la cr\u00e9ation bas\u00e9 sur la pens\u00e9e pure ne trouve pas sa place dans cette conception\u00bb, constate l\u2019avocat genevois.<\/p>\n
Andy Warhol avec ses s\u00e9rigraphies de Marilyn Monroe a \u00e9t\u00e9 l\u2019un des pionniers de l\u2019art de la r\u00e9appropriation. Cette d\u00e9marche occupe d\u00e9sormais une place centrale dans l\u2019art contemporain. Des artistes comme Louise Lawler, Richard Prince, Sherrie Levine ou Gianni Motti sont devenus c\u00e9l\u00e8bres en utilisant du mat\u00e9riel esth\u00e9tique pr\u00e9existant, soit dans une optique d\u2019hommage, soit dans une intention de critique sociale ou de \u00abcritique institutionnelle\u00bb, lorsqu\u2019ils font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019art et \u00e0 son histoire. Cette d\u00e9marche conceptuelle entre en conflit avec la notion d\u00e9pass\u00e9e du droit d\u2019auteur. De nombreux artistes sont entr\u00e9s en r\u00e9sistance contre le copyright, par ailleurs souvent d\u00e9tenu par de grandes corporations — marques, majors de la musique, maisons de production, etc. — qui monopolisent le bien commun intellectuel et cr\u00e9atif.<\/p>\n
Le cas du tableau Darfournica de la peintre hollandaise Nadia Plesner illustre les risques de cette privatisation des symboles qui nous entourent. Dans cette toile cens\u00e9e repr\u00e9senter l\u2019indiff\u00e9rence occidentale face au d\u00e9sastre de la guerre au Darfour, l\u2019artiste a peint, dans un style pop, les membres de la communaut\u00e9 internationale entourant un petit enfant soudanais, qui tient un sac Louis Vuitton. La marque a port\u00e9 plainte contre l\u2019auteure. Apr\u00e8s une victoire de Louis Vuitton en premi\u00e8re instance, l\u2019artiste a finalement eu gain de cause. La cour hollandaise a statu\u00e9 que le droit artistique doit primer le droit des marques. L\u2019histoire devient plus savoureuse quand on sait que Louis Vuitton fait appel aux services de Richard Prince, l\u2019un des artistes les plus controvers\u00e9s du mouvement r\u00e9appropriationniste.<\/p>\n
Aux Etats-Unis, celui qu\u2019on appelle \u00abPrince des voleurs\u00bb a \u00e9t\u00e9 au centre d\u2019un proc\u00e8s qui a t\u00e9moign\u00e9 d\u2019une inflexion de la pratique judiciaire jusqu\u2019alors favorable au respect strict de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La cour f\u00e9d\u00e9rale d\u2019appel a ainsi d\u00e9cr\u00e9t\u00e9 que Richard Prince n\u2019avait pas enfreint le droit d\u2019auteur en r\u00e9alisant sa s\u00e9rie de peintures collages Canal Zone bas\u00e9e sur des images de Rastas de la Jama\u00efque du photographe fran\u00e7ais Patrick Cariou. Auteur du livre Yes Rasta publi\u00e9 en 2000, Cariou avait d\u00e9pos\u00e9 plainte contre l\u2019artiste am\u00e9ricain \u00e0 la suite de la pr\u00e9sentation des \u0153uvres dans la galerie Gagosian de New York. Il avait gagn\u00e9 en premi\u00e8re instance, la cour new-yorkaise d\u00e9cr\u00e9tant que Richard Prince avait bien plagi\u00e9 son travail. En appel, les juges ont motiv\u00e9 leur d\u00e9cision inverse en se basant sur la notion de fair use, un ajout de 1976 \u00e0 la loi sur le droit d\u2019auteur aux Etats-Unis, qui autorise un artiste \u00e0 travailler \u00e0 partir d\u2019\u0153uvres existantes, pour autant qu\u2019il y apporte des changements significatifs.<\/p>\n
En droit suisse, les notions de droit de parodie et de droit de citation permettraient aussi de prot\u00e9ger certaines d\u00e9marches artistiques contemporaines. Mais la question du droit d\u2019auteur demeure un probl\u00e8me \u00e9pineux. \u00abD\u2019une part, de nombreuses \u0153uvres d\u2019art conceptuel, la pratique du collage et autres ready-made ne sont pas en tant que telles prot\u00e9g\u00e9es par le droit d\u2019auteur, et pourraient \u00eatre copi\u00e9es. D\u2019autre part, les artistes utilisent aujourd\u2019hui l\u2019imagerie contemporaine comme des peintres utilisaient autrefois des pigments, mais ils sont susceptibles d\u2019encourir des poursuites\u00bb, poursuit Christian Pirker.<\/p>\n
La diffusion massive des images sur internet et l\u2019ouverture de la culture au plus grand nombre favorisent l\u2019augmentation des plaintes. En cas d\u2019infraction du droit d\u2019auteur, les l\u00e9s\u00e9s ressentent l\u2019impact des dommages comme plus \u00e9lev\u00e9 parce que tout le monde peut voir les images. La hausse de fr\u00e9quentation des mus\u00e9es implique que des personnes peu pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 ce qu\u2019elles vont voir peuvent \u00eatre choqu\u00e9es. D\u2019o\u00f9 la multiplication des avertissements et des mesures prises en amont. Vu du c\u00f4t\u00e9 du verre \u00e0 moiti\u00e9 plein, toutes ces proc\u00e9dures indiquent que l\u2019art n\u2019est plus l\u2019affaire d\u2019une \u00e9lite, mais devient celle de (presque) tous.
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Une version de cet article est parue dans la revue H\u00e9misph\u00e8res (no 6).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Il n\u2019y a pas que dans les dictatures qu\u2019on intente des proc\u00e8s aux artistes. Dans les d\u00e9mocraties occidentales, les proc\u00e9dures se multiplient contre l\u2019art, laissant planer au-del\u00e0 du verdict un climat de peur et d\u2019autocensure.<\/p>\n","protected":false},"author":19343,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-4085","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-latitude","latitude"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4085","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/19343"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4085"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4085\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4085"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=4085"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=4085"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}