{"id":3617,"date":"2012-03-09T18:47:07","date_gmt":"2012-03-09T16:47:07","guid":{"rendered":"http:\/\/www.largeur.com\/?p=3617"},"modified":"2012-03-10T00:50:46","modified_gmt":"2012-03-09T22:50:46","slug":"concurrence","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/largeur.com\/?p=3617","title":{"rendered":"La guerre commerciale \u00e0 coups de brevets"},"content":{"rendered":"

\"large090312_1.jpg\"Le cessez-le-feu aura \u00e9t\u00e9 de courte dur\u00e9e, le temps pour Apple d\u2019honorer la m\u00e9moire de son fondateur, Steve Jobs, d\u00e9c\u00e9d\u00e9 le 5 octobre dernier, et pour Samsung d\u2019envoyer ses condol\u00e9ances. Et puis les hostilit\u00e9s ont repris de plus belle. Depuis plusieurs mois, ces deux g\u00e9ants du high-tech s\u2019accusent \u00e0 coups de brevets de copier les produits de l\u2019autre. Ils se livrent une guerre impitoyable devant les tribunaux de neuf pays pour s\u2019emp\u00eacher mutuellement de commercialiser leurs tablettes et smartphones. <\/p>\n

Si l\u2019on en croit les avocats d\u2019Apple, la technologie tactile de toute la gamme Galaxy de Samsung repr\u00e9sente une violation de plusieurs brevets de la compagnie de Cupertino. La tablette sud-cor\u00e9enne serait ainsi une \u00abvulgaire copie\u00bb de l\u2019iPad. Samsung contre-attaque en d\u00e9non\u00e7ant l\u2019iPhone 4S, dont il esp\u00e8re faire interdire la vente en France et en Italie pour les m\u00eames raisons. Jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, Apple est sorti vainqueur de plusieurs batailles: les ventes de la tablette Galaxy 10.1 ont \u00e9t\u00e9 gel\u00e9es en Australie. Et celles des smartphones Galaxy S, Galaxy S II et Ace ont \u00e9t\u00e9 temporairement bannies dans 30 pays europ\u00e9ens. Pourtant, les rivaux sont \u00e9galement partenaires: Samsung fabrique en effet les processeurs de l\u2019iPhone 4, l\u2019iPhone 4S, l\u2019iPad2 et l\u2019iPod Touch.<\/p>\n

Un v\u00e9ritable m\u00e9li-m\u00e9lo dans lequel il devient de plus en plus difficile de s\u2019y retrouver. L\u2019enchev\u00eatrement des fils qui lient — tout en les opposant — des entreprises comme Google, Kodak, Amazon, Oracle, Sony, Microsoft, etc. est si complexe qu\u2019il ressemble \u00e0 l\u2019ouvrage d\u2019un ma\u00eetre tisseur. Aucune compagnie un tant soit peu prosp\u00e8re et visible n\u2019est \u00e9pargn\u00e9e par cette guerre des brevets qui semble s\u2019intensifier et co\u00fbte des sommes ahurissantes.<\/p>\n

\u00abMalheureusement, les brevets sont aujourd\u2019hui utilis\u00e9s pour restreindre la capacit\u00e9 des entreprises \u00e0 cr\u00e9er les meilleurs produits. Du coup, ils freinent l\u2019innovation\u00bb, explique Mike Masnik, analyste et fondateur de Techdirt, un blog consacr\u00e9 \u00e0 l\u2019industrie high-tech. \u00abL\u2019argent g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par ces disputes pousse m\u00eame les plus inventifs des ing\u00e9nieurs \u00e0 devenir avocats sp\u00e9cialis\u00e9s dans les brevets.\u00bb<\/p>\n

Parfois, il s\u2019agit de frapper le premier pour affaiblir le concurrent. Ou bien de se d\u00e9fendre contre ses attaques, s\u2019il d\u00e9tient un arsenal plus important de brevets, qu\u2019il peut menacer de d\u00e9gainer comme une arme dangereuse \u00e0 tout moment. Comment esp\u00e9rer gagner? En achetant le plus grand nombre de brevets possible. Google a par exemple d\u00e9bours\u00e9 12,5 milliards de dollars pour acheter Motorola. Ce n\u2019est pas sa technologie qui int\u00e9resse Google mais son portefeuille de 17\u2019000 brevets (ou 25\u2019000? Le chiffre varie) qui lui permettront, a d\u00e9clar\u00e9 son PDG Larry Page, \u00abde mieux prot\u00e9ger Android contre Apple et Microsoft\u00bb. <\/p>\n

Racket mafieux<\/strong><\/p>\n

Les deux rivaux historiques se sont en effet associ\u00e9es pour semer des obstacles sur le chemin de Google auquel ils ne pardonnent pas d\u2019avoir commercialis\u00e9 un smartphone gratuit. Microsoft et Apple ont d\u2019ailleurs form\u00e9 un partenariat pour l\u2019acquisition de Nortel et de ses 6’000 brevets de t\u00e9l\u00e9phonie mobile pour la somme de 4,5 milliards de dollars. <\/p>\n

Le commerce de brevets est devenu si lucratif qu\u2019une industrie s\u2019est form\u00e9e autour du ph\u00e9nom\u00e8ne, que certains qualifient de \u00abracket mafieux\u00bb. Des firmes ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es avec le seul objectif de d\u00e9poser, acqu\u00e9rir et vendre des brevets et surtout d\u2019obtenir d\u2019\u00e9normes profits en lan\u00e7ant des poursuites judiciaires tous azimuts. Ces firmes, qui ne produisent rien de concret et pr\u00e9tendent soutenir les inventeurs, ont \u00e9t\u00e9 affubl\u00e9es d\u2019un sobriquet: \u00abPatent trolls\u00bb. Ce sont des sortes de vampires. Bas\u00e9e dans la Silicon Valley, la plus importante, Intellectual Ventures, a \u00e9t\u00e9 fond\u00e9e en 2000 par l\u2019ex-Chief Technology Officer de Microsoft Nathan Myhrvold et d\u00e9tiendrait environ 35\u2019000 brevets. \u00abMais personne, dans l\u2019industrie, n\u2019acceptera d\u2019en parler, confie l\u2019analyste et capital investisseur Chris Sacca. Ils ont tous peur de devenir une cible.\u00bb D\u2019apr\u00e8s Techdirt, Intellectual Ventures aurait amass\u00e9 le plus important portefeuille de brevets couvrant virtuellement toutes les technologies existantes.<\/p>\n

Grand sp\u00e9cialiste de ce genre de dossiers, l\u2019avocat Neel Chatterjee a d\u2019abord accept\u00e9 de nous parler, avant de changer brusquement d\u2019avis. \u00abSans commentaire\u00bb, annonce-t-il. Des milliers de litiges sont pourtant en cours dans l\u2019industrie. Durant la premi\u00e8re semaine d\u2019octobre par exemple, OpenWave a lanc\u00e9 une proc\u00e9dure contre Apple et RIM, HTC a lanc\u00e9 une proc\u00e9dure contre Apple, Rovi contre Hulu et Kodak contre Apple. <\/p>\n

\u00abLe probl\u00e8me, commente Chris Sacca, est que le US Patent and Trademark Office (PTO) est capable d\u2019approuver 5000 brevets diff\u00e9rents pour exactement la m\u00eame technologie\u00bb. Le syst\u00e8me est vici\u00e9, les brevets souvent trop vagues. En 2010, le PTO a \u00e9mis 10\u2019792 brevets. Les cinq compagnies qui ont eu le plus grand nombre de brevets approuv\u00e9s sont: IBM (5866), Samsung (4518), Microsoft (3086), Canon (2551) et Panasonic (2443). Jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cemment, Google avait la r\u00e9putation d\u2019\u00eatre une sorte de gentleman dans cette guerre qui empoisonne l\u2019industrie. \u00abMais il est vrai aussi que, malgr\u00e9 sa taille, c\u2019\u00e9tait l\u2019une des entreprises qui en d\u00e9tenait le moins\u00bb, explique Mike Masnick. \u00abCe n\u2019est plus le cas.\u00bb<\/p>\n

Les analystes pr\u00e9disent que les entreprises les plus susceptibles de survivre aux proc\u00e8s \u00e0 r\u00e9p\u00e9tition sont Google, Apple et Microsoft. Les moins visibles \u00e9tant bien-s\u00fbr les plus en danger. La derni\u00e8re bataille en date se d\u00e9roule autour de l\u2019important portefeuille de Kodak, qui a plus de valeur que la compagnie elle-m\u00eame. Les potentiels acqu\u00e9reurs sont d\u00e9j\u00e0 au chevet de cette l\u00e9gendaire entreprise en faillite.
\n_______<\/p>\n

Vers une l\u00e9gislation plus souple<\/strong><\/p>\n

Apr\u00e8s sept ans de controverses et de d\u00e9bats, Barack Obama a sign\u00e9 la loi de r\u00e9forme des brevets le 16 septembre dernier, la premi\u00e8re en 60 ans. Dor\u00e9navant, les Etats-Unis s\u2019aligneront sur le reste du monde en prenant en compte la date de d\u00e9p\u00f4t de la demande de brevet plut\u00f4t que la date de conception de l\u2019invention revendiqu\u00e9e, plus difficile \u00e0 prouver. En effet, jusqu\u2019au 16 septembre, lorsque deux personnes demandaient le d\u00e9p\u00f4t d\u2019un brevet pour la m\u00eame invention, l\u2019US Patent Office devait d\u00e9terminer laquelle des deux l\u2019avait invent\u00e9e la premi\u00e8re. La r\u00e9forme met \u00e9galement fin aux proc\u00e9dures dites d\u2019interf\u00e9rence: d\u00e9sormais, un inventeur d\u00e9posant une demande de brevet doit prouver que l\u2019objet d\u2019une demande ant\u00e9rieure d\u00e9pos\u00e9e par un tiers d\u00e9coule de sa propre invention.<\/p>\n

Dans le reste du monde, chaque continent a ses propres lois mais de nombreux pays se soumettent aux r\u00e8glementations mises en place par Le Patent Cooperation Treaty. D\u2019autre part, la World Intellectual Property Organization maintient une base de donn\u00e9es mondiale de d\u00e9p\u00f4ts de brevets. Mais un inventeur ne peut pas d\u00e9poser un brevet international valide dans tous les pays (un brevet n\u2019est valable que sur le territoire du pays qui l\u2019a enregistr\u00e9). Aussi doit-il d\u00e9poser son brevet dans chaque pays o\u00f9 il veut op\u00e9rer.
\n_______<\/p>\n

Une version de cet article est parue dans Swissquote Magazine (no1 \/ 2012) <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Pour neutraliser leurs concurrentes, les grandes firmes, Apple et Samsung en t\u00eate, ont pris l\u2019habitude de s\u2019accuser de plagiat. Une pratique qui va s\u2019intensifiant, entra\u00eenant des co\u00fbts exorbitants. Explications.<\/p>\n","protected":false},"author":19915,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-3617","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-kapital","kapital"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3617","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/19915"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3617"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3617\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3617"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3617"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3617"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}