\u00abJ’ai d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9m\u00e9nager en Suisse\u00bb, d\u00e9clarait, en octobre 2007, Lewis Hamilton sur les ondes de la BBC. Le champion du monde de Formule 1 justifiait ce choix par la pression m\u00e9diatique insupportable qu\u2019il subit dans son pays: \u00abEn Angleterre, je ne peux plus vivre normalement. Quand je vais aux toilettes, les gens me suivent pour me demander des autographes. En Suisse en revanche, on vous laisse tranquille. Personne ne vient vous importuner.\u00bb <\/p>\n
Le nouveau prodige de la F1 a donc emm\u00e9nag\u00e9 l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re sur les rives tranquilles du L\u00e9man, dans le canton de Gen\u00e8ve. Mais quelques mois plus tard, les choses ont cependant chang\u00e9… Depuis quelques mois (mai 2008), Lewis Hamilton vit une idylle avec Nicole Scherzinger, la c\u00e9l\u00e8bre chanteuse des Pussycat Dolls. Tr\u00e8s m\u00e9diatique, le couple ne semble plus vouloir se cacher des photographes… ni r\u00e9sider en Suisse! \u00abNous allons emm\u00e9nager ensemble tr\u00e8s prochainement, annon\u00e7ait r\u00e9cemment Nicole Scherzinger. Nous sommes en train de nous d\u00e9cider entre la Grande-Bretagne et les Etats-Unis.\u00bb<\/p>\n
De quoi remettre en cause le forfait fiscal dont b\u00e9n\u00e9ficie Lewis Hamilton en Suisse? A Gen\u00e8ve, les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes refusent de se prononcer sur le cas particulier du pilote McLaren Mercedes. Qu\u2019en est-il l\u00e9galement? \u00abR\u00e9guli\u00e8rement, la presse \u00e9voque le fait qu\u2019il faut r\u00e9sider au moins six mois par an en Suisse pour b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un forfait fiscal. Mais c\u2019est faux, explique Me Xavier Oberson, professeur de droit fiscal suisse et international \u00e0 l’Universit\u00e9 de Gen\u00e8ve. Au niveau fiscal, le crit\u00e8re retenu est le transfert des int\u00e9r\u00eats vitaux dans le pays, une notion beaucoup plus subjective. En d\u2019autres termes, un \u00e9tranger peut b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un forfait fiscal en ne vivant que quelques jours par an ici, si sa famille y est install\u00e9e ou ses enfants scolaris\u00e9s.\u00bb<\/p>\n
\u00abLe nombre de jours pass\u00e9s dans notre pays est un indice parmi d’autres mais pas une condition sine qua non, confirme Serge Cornut, directeur de l\u2019administration fiscale du canton de Gen\u00e8ve. Dans la r\u00e8gle, ces contribuables expatri\u00e9s s’installent en Suisse avec leur famille (femme, enfants\u2026); ainsi, la question de la r\u00e9sidence principale est ais\u00e9ment r\u00e9gl\u00e9e.\u00bb Mais ce n\u2019est pas le cas de Lewis Hamilton. La famille du pilote r\u00e9side en Angleterre et il n\u2019a pas d\u2019enfants. Difficile de savoir quels \u00abint\u00e9r\u00eats vitaux\u00bb le Britannique a d\u00e9plac\u00e9 en Suisse. <\/p>\n
Pour le savoir, \u00abnous effectuons des contr\u00f4les ponctuels\u00bb, affirme Serge Cornut, sans en dire davantage. Reste que ces myst\u00e9rieux contr\u00f4les ne d\u00e9bouchent jamais sur un retrait des avantages fiscaux. \u00abA ma connaissance, il n\u2019existe aucun cas o\u00f9 les autorit\u00e9s cantonales ont priv\u00e9 quelqu\u2019un de son forfait parce qu\u2019il n\u2019avait pas transf\u00e9r\u00e9 ses int\u00e9r\u00eats dans le pays, souligne Xavier Oberson. En revanche, il arrive qu\u2019un Etat \u00e9tranger remette en cause le domicile fiscal suisse de l\u2019un de ses expatri\u00e9s, pour cette raison.\u00bb <\/p>\n
On comprend que la d\u00e9marche ne vienne pas des autorit\u00e9s helv\u00e9tiques: dans le seul canton de Gen\u00e8ve, \u00abenviron 630 contribuables b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019un forfait fiscal selon la d\u00e9pense, ce qui rapportent un peu plus de 84 millions de francs d’imp\u00f4ts cantonaux et communaux par an, dit Serge Cornut. Il convient d’ajouter \u00e0 cette somme 28 millions d’imp\u00f4t f\u00e9d\u00e9ral direct.\u00bb<\/p>\n
Dans le cas de Lewis Hamilton, il faudrait donc que la Grande-Bretagne remette en cause la domiciliation suisse du pilote pour que celui-ci perde ses avantages fiscaux. Pour se d\u00e9fendre, le multimillionnaire de 23 ans pourra toujours expliquer que tous ses amis du paddock vivent aussi en Suisse: des retrait\u00e9s Alain Prost et Michael Schumacher, aux jeunes loups de la F1 comme Heikki Kovalainen ou Fernando Alonso… <\/p>\n
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\nUne version de cet article est parue dans le magazine Bilan.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Le champion du monde de Formule 1 projette d\u2019emm\u00e9nager avec sa compagne aux Etats-Unis ou en Grande-Bretagne. Pourtant, m\u00eame s\u2019il ne met presque jamais les pieds en Suisse, il reste domicili\u00e9 fiscalement \u00e0 Gen\u00e8ve. Explications.<\/p>\n","protected":false},"author":19489,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-2765","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-kapital","kapital"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2765","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/19489"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2765"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2765\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2765"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2765"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2765"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}