{"id":11593,"date":"2021-02-01T23:25:08","date_gmt":"2021-02-01T22:25:08","guid":{"rendered":"https:\/\/largeur.com\/?p=11593"},"modified":"2022-01-27T09:58:29","modified_gmt":"2022-01-27T08:58:29","slug":"economie-75","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/largeur.com\/?p=11593","title":{"rendered":"Pourquoi les PME doivent s\u2019int\u00e9resser au lobbying"},"content":{"rendered":"

Une version de cet article r\u00e9alis\u00e9 par Large Network est parue dans\u00a0PME Magazine<\/a>.<\/p>\n

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Collaboration: Alexandre W\u00e4lti<\/p>\n

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La nouvelle loi f\u00e9d\u00e9rale sur le CO2 fera l\u2019objet d\u2019un r\u00e9f\u00e9rendum populaire lanc\u00e9 par l\u2019UDC, alli\u00e9e \u00e0 des \u00aborganisations \u00e9conomiques\u00bb non encore d\u00e9voil\u00e9es. En face, un comit\u00e9 de d\u00e9fense, repr\u00e9sentant 25’000 entreprises de l\u2019\u00e9nergie et de la construction, employant 500’000 personnes, s\u2019est constitu\u00e9 en septembre. Il appelle les PME \u00e0 s\u2019int\u00e9resser au sujet et met en avant les milliards de retomb\u00e9es \u00e9conomiques en jeu. Mais pourquoi des petites et moyennes soci\u00e9t\u00e9s devraient-elles se soucier de l\u2019impact du politique sur leurs activit\u00e9s? Quels sont les enjeux d\u2019une adh\u00e9sion \u00e0 un groupe d\u2019int\u00e9r\u00eats?<\/p>\n

\u00abD\u00e9fendre une cause\u00bb<\/strong><\/p>\n

Au total, pr\u00e8s de 60 organisations sont accr\u00e9dit\u00e9es comme lobbys au Parlement. Contrairement \u00e0 l\u2019image de secret et de puissance entourant le lobbying, elles ne repr\u00e9sentent pas uniquement les int\u00e9r\u00eats de multinationales peu soucieuses du bien commun. La f\u00e9d\u00e9ration des entreprises agricoles biologiques suisses, Bio Suisse, regroupe par exemple surtout des ind\u00e9pendants, soit quelque 7’300 agriculteurs et horticulteurs. Quant \u00e0 Suissetec, l\u2019association de la technique du b\u00e2timent, elle comprend plus de 3000 PME membres.<\/p>\n

Le travail de ces lobbys, qu\u2019on appelle \u00e9galement groupe d\u2019influence, vise avant tout \u00e0 faire conna\u00eetre un secteur d\u2019activit\u00e9s aupr\u00e8s de toute personne ayant un pouvoir de d\u00e9cision. Une vaste t\u00e2che en Suisse, o\u00f9 l\u2019avenir d\u2019une loi peut se trouver entre les mains des citoyens comme des parlementaires f\u00e9d\u00e9raux et cantonaux. Maxime Freymond est directeur du bureau technique valaisan sp\u00e9cialis\u00e9 dans les \u00e9nergies renouvelables PAC\u2019info. Il s\u2019investit comme repr\u00e9sentant romand du Groupement professionnel suisse pour les pompes \u00e0 chaleur (GSP), repr\u00e9sentant plus de 500 entreprises dans le pays, et de G\u00e9othermie Suisse qui comptabilise plus de 200 soci\u00e9t\u00e9s. Pour lui, faire partie d\u2019une association de branche, cela \u00e9quivaut notamment \u00e0 \u00abd\u00e9fendre une cause\u00bb. \u00abNous souhaitons diffuser la connaissance aux professionnels et au grand public sur les pompes \u00e0 chaleur et la g\u00e9othermie en tant qu\u2019alternatives cr\u00e9dibles aux \u00e9nergies fossiles\u00bb, explique-t-il.<\/p>\n

Pour convaincre, les associations professionnelles agissant comme groupes d\u2019int\u00e9r\u00eat organisent des \u00e9v\u00e9nements, entretiennent des relations avec la presse \u2013 qui vont de l\u2019envoi d\u2019un communiqu\u00e9 \u00e0 des contacts directs avec des r\u00e9dactions \u2013, organisent des campagnes d\u2019affichage, etc. Ces activit\u00e9s se renforcent \u00e0 l’approche d’une votation si ale sujet concerne les membres.<\/p>\n

Le GSP fait par exemple partie de la quinzaine d\u2019organisations \u00e0 l\u2019origine de l\u2019association \u00ab\u00c9conomie suisse pour la Loi sur le CO2\u00bb. \u00abLes PME doivent s\u2019y int\u00e9resser car rien que dans le b\u00e2timent, cette loi repr\u00e9sente environ 1,5 milliards de francs de retomb\u00e9es \u00e9conomiques suppl\u00e9mentaires\u00bb dit Stefan Batzli, directeur de la fa\u00eeti\u00e8re de l’\u00e9conomie des \u00e9nergies renouvelables et de l’efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique (AEE Suisse). Si la loi entre en vigueur, les b\u00e2timents devront d\u00e8s 2023 rejeter moins de 20 kilogrammes de CO2 par m2<\/sup>. Cela supposera d\u2019entreprendre des travaux d\u2019isolation (correspondant aux normes des ann\u00e9es 2000 environ) ou de passer \u00e0 un chauffage \u00e0 \u00e9nergie renouvelable. Une alliance similaire avait atteint son objectif en 2017 en soutenant la strat\u00e9gie \u00e9nerg\u00e9tique 2050 de la Conf\u00e9d\u00e9ration.<\/p>\n

Autre exemple, le secteur du v\u00e9lo s\u2019est mobilis\u00e9 pour d\u00e9fendre l\u2019arr\u00eat\u00e9 f\u00e9d\u00e9ral sur les voies cyclables en 2018, accept\u00e9 par 73,6% de la population suisse. L\u2019association Pro Velo Suisse s\u2019est notamment beaucoup engag\u00e9e dans cette campagne. A la suite de ce succ\u00e8s, elle a d\u00e9cid\u00e9 avec cinq autres organisations \u2013 2roues Suisse, Swiss Cycling, TCS, ATE et Velosuisse \u2013 de cr\u00e9er en septembre dernier Cycla, l\u2019alliance suisse du v\u00e9lo. \u00abL\u2019objectif est clair: nous voulons \u00eatre plus actifs au Parlement pour influencer les d\u00e9cisions li\u00e9es au d\u00e9veloppement du v\u00e9lo en Suisse et d\u00e9fendre ce secteur \u00e9conomique\u00bb, r\u00e9sume Martin Platter, directeur de Velosuisse. L\u2019association des fournisseurs et fabricants de bicyclettes repr\u00e9sente les int\u00e9r\u00eats de plus de 2’700 marchands, d\u2019environ 6’500 employ\u00e9s, pour un chiffre d\u2019affaires estim\u00e9 \u00e0 2 milliards de francs.<\/p>\n

Des petites et moyennes entreprises se r\u00e9jouissent que le secteur du v\u00e9lo ait davantage de poids. Philippe Albertano, membre de la direction de Scott Suisse qui emploie 26 employ\u00e9s \u00e0 Givisiez (FR), salue l\u2019alliance Cycla comme une opportunit\u00e9 \u00abde regrouper tous les diff\u00e9rents acteurs du v\u00e9lo afin de parler d\u2019une m\u00eame voix vis-\u00e0-vis du monde ext\u00e9rieur\u00bb. Il estime toutefois qu\u2019elle \u00abaura besoin de temps pour grandir, trouver sa place et devenir un interlocuteur incontournable\u00bb. Philip Ravn, g\u00e9rant du magasin Hot Point \u00e0 Gen\u00e8ve (6 collaborateurs), n\u2019\u00e9carte pas l\u2019inscription de sa soci\u00e9t\u00e9 anonyme \u00e0 l\u2019alliance Cycla et pense qu\u2019il faut \u00abarr\u00eater de stigmatiser la pratique du v\u00e9lo en fonction de l\u2019un ou l\u2019autre camp politique, et simplement toucher un maximum d\u2019utilisateurs\u00bb.<\/p>\n

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Des subventions aux effets r\u00e9els<\/strong><\/p>\n

Plusieurs secteurs \u00e9conomiques ont besoin de subventions pour se d\u00e9velopper, voire m\u00eame, dans le cas de l\u2019agriculture, pour survivre. Il est alors crucial pour ces domaines d\u2019entretenir des relations directes avec les \u00e9lus ou les services administratifs en charge de ces incitations. Les associations professionnelles actives dans le secteur de l’efficience \u00e9nerg\u00e9tique et des \u00e9nergies renouvelables ont par exemple plusieurs lobbyistes inscrits officiellement au Parlement. Elles comptent \u00e9galement dans leurs comit\u00e9s aussi bien des membres du l\u00e9gislatif que de l\u2019ex\u00e9cutif, au niveau cantonal comme f\u00e9d\u00e9ral.<\/p>\n

C\u2019est le cas du GSP pour qui l\u2019application des lois cantonales sur l\u2019\u00e9nergie et du Programme B\u00e2timents de la Conf\u00e9d\u00e9ration est tr\u00e8s importante. Le rejet de la loi bernoise sur l\u2019\u00e9nergie par le peuple en f\u00e9vrier 2019 fut un \u00e9chec, mais les subventions en faveur des pompes \u00e0 chaleur dans les cantons romands du Valais, de Vaud, de Gen\u00e8ve et de Fribourg ont dynamis\u00e9 ce secteur. \u00ab\u00abEn Suisse romande, on est pass\u00e9 d\u2019environ 18\u2019000 nouvelles pompes \u00e0 chaleurs install\u00e9es par ann\u00e9e en moyenne, avant 2015 et les incitations, \u00e0 pr\u00e8s de 23’000 aujourd\u2019hui, rel\u00e8ve Maxime Freymond de PAC\u2019info. Ces subventions ont un effet int\u00e9ressant si elles sont g\u00e9n\u00e9reuses.\u00bb<\/p>\n

A Vouvry (VS), Jean-Carlo Cornut est \u00e0 la t\u00eate d\u2019une entreprise de 11 collaborateurs qui porte son nom, sp\u00e9cialis\u00e9e dans l\u2019installation et la maintenance de chauffages. C\u2019est un membre historique du GSP. Il a vu un r\u00e9el effet des aides accord\u00e9es pour les pompes \u00e0 chaleur sur Vaud et Valais. \u00abLe groupement nous interroge r\u00e9guli\u00e8rement en tant qu\u2019installateur, explique Jean-Carlo Cornut. Cela permet de donner son avis sur des d\u00e9cisions politiques ou administratives qui ont un impact sur notre activit\u00e9. Tous ensemble, techniciens, installateurs, vendeurs, nous avons ensuite plus de poids. On peut faire remonter notre avis jusqu\u2019aux Chambres f\u00e9d\u00e9rales, o\u00f9 nous avons des parlementaires qui nous soutiennent.\u00bb La PME, qui paie une cotisation de 500 francs par ann\u00e9e au GSP \u2013 les cotisations d\u00e9pendent du nombre d\u2019employ\u00e9s ou du nombre de forages de sondes g\u00e9othermiques pour les foreurs \u2013 appr\u00e9cie aussi l\u2019information sur les nouveaut\u00e9s techniques ainsi que l\u2019offre en formation continue.<\/p>\n

Dans le secteur du v\u00e9lo, les organisations suivent aussi de pr\u00e8s les aides directes aux cyclistes. Le canton de Gen\u00e8ve, par exemple, offre trois types de subventions: pour l\u2019achat d\u2019un v\u00e9lo-cargo, pour suivre une formation et pour tester un v\u00e9lo \u00e9lectrique. Le premier bilan chiffr\u00e9 de l\u2019op\u00e9ration montre qu\u2019en 2019 la subvention v\u00e9lo-cargo a inject\u00e9 plus de 85’500 francs dans le secteur genevois des deux-roues, comme l\u2019explique Fabienne Peracino du D\u00e9partement des infrastructures. Auparavant, \u00able canton avait d\u00e9j\u00e0 subventionn\u00e9 l\u2019achat de pr\u00e8s de 18’000 v\u00e9los \u00e9lectriques, \u00e9quivalent \u00e0 un montant de plus de 4,3 millions de francs.\u00bb Comme tous les marchants genevois, le g\u00e9rant du magasin Hot Point Philip Ravn a remarqu\u00e9 une augmentation des ventes de l\u2019\u00e9lectrique. Il voudrait toutefois des subventions indirectes en pourcentage sur achat \u00abafin qu\u2019elles soient proportionnelles, et donc plus importantes pour un v\u00e9lo cher\u00bb.<\/p>\n

Des d\u00e9tails techniques qui ont leur importance<\/strong><\/p>\n

L\u2019impact du politique sur les PME se cache aussi dans ce qui semble \u00eatre, pour les n\u00e9ophytes, de simples d\u00e9tails r\u00e9glementaires. L\u2019association Swiss Medtech, qui repr\u00e9sente 600 membres, dont deux tiers de petites et moyennes soci\u00e9t\u00e9s, l\u2019a bien compris. \u00abNous ne sommes pas directement actifs aux Parlement, mais nous r\u00e9pondons aux proc\u00e9dures de mises en consultation des lois o\u00f9 nous prenons en compte les craintes et les souhaits de nos PME, souligne Daniel Delfosse, directeur des affaires r\u00e9glementaires au sein de l’association. Nous prenons \u00e9galement officiellement position sur des votations, comme lors de l\u2019initiative populaire \u2018Pour une immigration mod\u00e9r\u00e9e\u2019, rejet\u00e9e en septembre.\u00bb Les cotisations annuelles \u00e0 Swiss Medtech oscillent entre 1’000 et 25\u2019000 francs en fonction du nombre d\u2019employ\u00e9s. Les droits de vote varient \u00e9galement en fonction de la taille de l\u2019entreprise.<\/p>\n

Swiss Medtech surveille l\u2019\u00e9laboration actuelle de l\u2019Ordonnance sur les dispositifs m\u00e9dicaux. \u00abNous \u00e9tudions le projet de l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral de la sant\u00e9 publique, en sondant les PME membres. Nous alertons l\u2019administration si le texte entra\u00eene des surco\u00fbts trop importants ou des probl\u00e8mes. En l\u2019occurrence, il y a un risque que les importateurs suisses ne puissent plus se fournir en dispositifs m\u00e9dicaux \u00e0 l\u2019\u00e9tranger si on introduit des lois suisses qui vont au-del\u00e0 de l\u2019\u00e9quivalence avec des lois europ\u00e9ennes.\u00bb<\/p>\n

Propri\u00e9taire et directeur de Mecaplast \u00e0 Botterens (FR), Jean-Marc Jaccottet suit de loin ce qui se passe \u00e0 Berne et se f\u00e9licite de pouvoir d\u00e9l\u00e9guer cette mission \u00e0 Swiss Medtech. Pour la PME de 80 collaborateurs sp\u00e9cialis\u00e9e dans l\u2019injection plastique Botterens, le secteur m\u00e9dical correspond \u00e0 80% de son activit\u00e9. \u00abC\u2019est tr\u00e8s important pour nous de suivre les r\u00e9glementations sur les dispositifs m\u00e9dicaux. Une personne s\u2019occupe de cela chez nous, mais c\u2019est utile de savoir qu\u2019on peut \u00e9galement poser nos questions \u00e0 une association professionnelle.\u00bb Pour le chef d\u2019entreprise, l\u2019association est utile pour cr\u00e9er un r\u00e9seau, surtout pour une soci\u00e9t\u00e9 BtoB comme la sienne. \u00abJ\u2019ai particip\u00e9 \u00e9galement des foires avec eux, mais je n\u2019exploite pas tout le potentiel de cette adh\u00e9sion par manque de temps. Il y aurait certainement plus \u00e0 faire.\u00bb<\/p>\n

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Flou l\u00e9gislatif<\/strong><\/p>\n

\u00abLe cadre l\u00e9gal concernant le lobbyisme reste aujourd\u2019hui encore flou\u00bb explique Odile Ammann, docteure en droit \u00e0 l\u2019universit\u00e9 de Zurich et sp\u00e9cialiste de la question. Seule la Loi sur le Parlement oblige les \u00e9lus f\u00e9d\u00e9raux \u00e0 signaler leurs int\u00e9r\u00eats (art. 11). Chaque d\u00e9put\u00e9 peut donner un acc\u00e8s, aux parties non publiques du Palais f\u00e9d\u00e9ral, \u00e0 deux personnes de son choix. Les \u00abinvit\u00e9s\u00bb – parfois permanents et lobbyistes – font l\u2019objet d\u2019une inscription dans un registre accessible au public, \u00e9tabli par les Services du Parlement (art.69, al. 2).<\/p>\n

En 2015, le Neuch\u00e2telois Didier Berberat, encore conseiller aux \u00c9tats, a d\u00e9pos\u00e9 une initiative parlementaire (15.438) pour une r\u00e9glementation destin\u00e9e \u00e0 instaurer de la transparence en mati\u00e8re de lobbyisme au Parlement f\u00e9d\u00e9ral. La commission des institutions politiques du Conseil national a accept\u00e9 le projet en juillet 2020. Or, aucune loi ne l\u00e9gif\u00e8re pr\u00e9cis\u00e9ment la pratique et aucune sanction n\u2019est pr\u00e9vue. La Soci\u00e9t\u00e9 Suisse de Public Affairs (SSPA) a \u00e9tabli un code de d\u00e9ontologie pour l\u2019interprofession mais les lobbyistes n\u2019ont toutefois aucune obligation de s\u2019affilier \u00e0 l\u2019association. Un rapport de Transparency International a notamment d\u00e9nonc\u00e9 ce \u00abflou l\u00e9gislatif\u00bb en f\u00e9vrier 2019.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Des d\u00e9cisions politiques peuvent influencer l\u2019activit\u00e9 de tout un secteur. En s\u2019organisant ad\u00e9quatement, les entreprises peuvent peser dans les choix des autorit\u00e9s et d\u00e9velopper massivement leurs activit\u00e9s, \u00e0 l\u2019instar des secteurs de la mobilit\u00e9 douce, de la medtech ou des \u00e9nergies renouvelables. Exemples et t\u00e9moignages.<\/p>\n","protected":false},"author":20165,"featured_media":11594,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[1303],"class_list":["post-11593","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-kapital","tag-choix-de-l-editeur","kapital"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11593","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/20165"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=11593"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11593\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11596,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11593\/revisions\/11596"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/11594"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=11593"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=11593"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/largeur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=11593"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}